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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ATELIERS MARCEL CARBONEL
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LES SANTONS TRADITIONNELS DE MARCEL CARBONEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES SANTONS TRADITIONNELS DE MARCEL CARBONEL
LES ATELIERS MARCEL CARBONEL (SARL)

Numéro de dépôt :
1666412
Date de dépôt :
30/10/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2010
LES SANTONS TRADITIONNELS DE MARCEL CARBONEL de LES ATELIERS MARCEL CARBONEL

Présentation de la marque LES SANTONS TRADITIONNELS DE MARCEL CARBONEL

Déposée le 30 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ATELIERS MARCEL CARBONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SANTONS TRADITIONNELS DE MARCEL CARBONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES ATELIERS MARCEL CARBONEL domicilié(e) 47 Rue Neuve Sainte Catherine, 13007 MARSEILLE (dossier no 2185307) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 123 511 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2185307) - France.

La marque LES SANTONS TRADITIONNELS DE MARCEL CARBONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SANTONS TRADITIONNELS DE MARCEL CARBONEL est expirée depuis le 30 octobre 2010.

LES ATELIERS MARCEL CARBONEL a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE TERRE DU SANTON LES ATELIERS MARCEL CARBONEL , En Argile de Provence , SANTONS MOULES ET DECORES A LA MAIN TRADITION POPULAIRE PROVENCALE , CARBONEL , LES SANTONS TRADITIONNELS DE PROVENCE MARCEL CARBONEL , LE SANTONS TRADITIONNELS MARSEILLAIS MARCEL CARBONEL


LES ATELIERS MARCEL CARBONEL (SARL) - 47 Rue Neuve Sainte Catherine, 13007 MARSEILLE (dossier no 2185307) - France - SIREN 309123511


CABINET ROMAN - (dossier no 2185307) - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2000 n°2185307 - Publication au BOPI 2000-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Santons et crèches de Noël

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].